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Arrêté du 19 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 24 février 2014 relatif aux modalités d'organisation de la VAE pour l'obtention du diplôme d'Etat d'IBO

Annexes I à III et V Modifié par Arrêté du 19 décembre 2016 - art. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte dans le Journal officiel électronique authentifié n° 0298 du 23 décembre 2016, texte n° 31 à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000033674934
by Patricia LARUELLE last modified 2017-01-31 15:42

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